Conditions Générales

Dernière mise à jour : septembre 2026

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2. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit, hors coûts liés à la connexion à Internet et aux équipements nécessaires à son utilisation.

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3. Informations publiées

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4. Propriété intellectuelle

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5. Utilisation du formulaire de contact

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L'utilisateur s'engage à fournir, lorsqu'il renseigne ses coordonnées, des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire pour :

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• envoyer des messages frauduleux, malveillants ou abusifs ;

• usurper l'identité d'une autre personne ;

• transmettre volontairement des contenus portant atteinte aux droits d'un tiers ;

• utiliser le formulaire à des fins de prospection ou de sollicitation non autorisée.

Les données transmises via le formulaire sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

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10. Modification des conditions

Le Cercle d’Échecs Sainte-Geneviève de Paris se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de ses activités ou de la réglementation applicable.

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11. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de compétence applicables.

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez contacter le club :

Cercle d’Échecs Sainte-Geneviève de Paris
E-mail : echecs.sainte.genevieve.paris@gmail.com

Adresse du club :
9B Rue Jean de Beauvais, 75005 Paris, France